Politiques, droit et polices de l'environnement

Présentation de réformes de modernisation du droit de l'environnement à destination des services déconcentrés

Séminaire thématique

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit et politiques environnementales

Du 24/01/2017 au 24/01/2017

Séminaire CGDD - IFORE ...

Formation de formateurs de l'autorisation environnementale

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit et politiques environnementales

Les formations aborderont exclusivement les textes (ordonnances et décrets). ...

FONCTIONNEMENT DES ECOSYSTEMES AQUATIQUES FOCUS SUR LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DES COURS D'EAU GUYANAIS

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques

En vue d'atteindre l'objectif de bon état des eaux fixe par la directive cadre sur l'eau, le programme de mesures adossé au SDAGE comporte des mesures réglementaires et en particulier la police de l'eau et des milieux aquatiques. L'activité de...

ADAPTATIONS AUX MILIEUX GUYANAIS ET ANTILLAIS

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques

Présentation de la démarche qualité de production d'un avis technique à l'ONEMA ...

La politique et le droit de la préservation des espèces : espèces protégées, menacées, liste rouge

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Gestion des espèces

Cf. programme en PJ.

CADRE D'EXERCICE DE LA POLICE DE LA SECURITE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES - Mise en oeuvre CVRH de Paris

Formation

Prévention des pollutions et des risques, Sécurité des ouvrages hydrauliques, Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

Le programme est élaboré par la DGPR, en collaboration avec la DEB et la DGEC ...

Autorité environnementale des projets

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit et politiques environnementales

Cette formation porte sur la rédaction des décisions du cas par cas et des avis d’autorité environnementale (AE) des projets à travers la présentation des autorités environnementales, du contenu d'un avis, d’éléments et...

Les fondamentaux de l'évaluation environnementale des projets

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit et politiques environnementales

Cette formation porte sur l’évaluation environnementale des projets (également dit étude d'impact). Il s'agit d'une formation sur les fondamentaux des études d'impact avec présentation de la r&eacute...

Autorité environnementale des plans et programmes

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit et politiques environnementales

Cette formation porte sur la rédaction des décisions du cas par cas et des avis d’autorité environnementale des plans et programmes (en documents d'urbanisme uniquement)  à travers la présentation des autorités...

CADRE D'EXERCICE DE LA POLICE DE LA NATURE ET DES SITES EN REGION

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

Mise à jour ses connaissances ou acquisition des notions essentielles et des ...

Identifier-comprendre les acteurs du territoire : un préalable au montage de projet territorial

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Pollutions diffuses

- Introduction : la transition agro-écologique facteur de changement de posture des acteurs du milieu agricole et de renouvellement des interactions avec les autres acteurs du territoire. ...

La « loi d’avenir » : des objectifs pour l‘agriculture aux moyens mis en oeuvre

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Pollutions diffuses

Présentation, analyse et commentaires des titres I à V de la Loi. Pour chacun de ces titres, il s’agit de comprendre (i) quelles sont les modifications par rapport à l’état antérieur du Code rural, (ii) en quoi les dispositions des diff&eacute...

Sites classés et inscrits, gestion au quotidien: autorisations de travaux

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Sites et paysages

Cette formation se déroule en deux temps: ...

POLICE DE LA PUBLICITE

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Sites et paysages, Affichage publicitaire

Module de formation en vue d'un commissionement au titre de la publicité. ...

Connaissances de base en agronomie et en agroécologie : productions végétale et animale

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Pollutions diffuses

Le programme proposé regroupe des contenus des 2 sessions déjà faites depuis 2010 sur agronomie et agroécologie ...

SEMINAIRE TECHNIQUE MINISTERIEL : AUTORISATION UNIQUE IOTA/LOI SUR L’EAU - 5 MAI 2015

Journée d'échange

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

Du 05/05/2015 au 05/05/2015

L’expérimentation Autorisation unique IOTA est en cours dans les régions Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon, en application de l'ordonnance n°2014-619 du 12 juin 2014 et décret d'application 2014-751 du 1er juillet 2014, pour une durée de...

SEMINAIRE TECHNIQUE MINISTERIEL : AUTORISATION UNIQUE IOTA/LOI SUR L’EAU - 22 AVRIL 2015

Journée d'échange

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

Du 22/04/2015 au 22/04/2015

L’expérimentation Autorisation unique IOTA est en cours dans les régions Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon, en application de l'ordonnance n°2014-619 du 12 juin 2014 et décret d'application 2014-751 du 1er juillet 2014, pour une durée de...

INITIATION A LA REGLEMETATION DE LA PUBLICITE

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement, Sites et paysages, Affichage publicitaire

en cours

LE PAYSAGE : FONDEMENTS D'UNE POLITIQUE ET APPROCHES METHODOLOGIQUES

Formation

Bases et outils du développement durable, Fondamentaux du développement durable, Politiques, droit et polices de l'environnement, Sites et paysages, Politique du paysage, Affichage publicitaire

- Approche paysagère – intérêt de la démarche ...

Garance - version V2.1

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement

Cette formation alternera (sur une journée ) la présentation théorique de Garance V2.1, et la mise en application pratique du logiciel, sur ordinateurs dans une salle informatique, avec l'assistance de formateurs.

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